Convention de Gênes

Texte de la Convention du 15 prairial an VIII (4 juin 1800)

Article I

L'aile droite de l'armée française, sous le commandement du général en chef Masséna, évacuera la ville de Gênes et tout le territoire occupé par ladite armée.

Article II

La garnison sortira par terre et par mer avec armes et bagages, tambours battants et drapeaux déployés, pour se rendre en France. Elle ne sera point faite prisonnière de guerre, et pourra combattre aussitôt qu’elle aura dépassé les lignes ennemies.

Article III

Les troupes qui sortiront par terre suivront la route de la Corniche par Savone et Nice. Elles seront escortées par un détachement de cavalerie autrichienne pour leur sûreté.

Article IV

Le transport des troupes qui sortiront par mer sera effectué par les vaisseaux de Sa Majesté Britannique. Elles seront transportées jusqu'à Antibes ou Cannes.

Article V

Tout ce qui appartient à l'armée française (artillerie, munitions, vivres) sera laissé dans la place, à l'exception des armes individuelles des soldats et de deux pièces de canon de campagne (calibre de 4) que le général Masséna emmènera avec lui.

Article VI

Les malades et les blessés seront soignés dans les hôpitaux de Gênes jusqu'à leur guérison. Après quoi, ils seront renvoyés en France avec des passeports, par les soins des généraux autrichiens.

Article VII

Aucun habitant de Gênes ne pourra être recherché ni maltraité pour les opinions qu'il aurait manifestées, ou pour les fonctions qu'il aurait exercées sous le gouvernement français.

Article VIII

Le présent traité sera mis à exécution sans délai. La porte de la Lanterne sera livrée aux troupes autrichiennes ce soir même, et le port à la marine anglaise.